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Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle - Aperçu (Edition de 2007)
Le présent Aperçu explique en termes simples comment l'OMPI fonctionne et comment elle mène à bien sa mission de promotion d'un système équilibré de propriété intellectuelle.
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle Programme de travail et budget pour 2024-2025.
Le programme et budget est un document fondateur pour l’Organisation. Il définit les résultats que les États membres souhaitent que l’Organisation atteigne pendant l’exercice biennal à venir et autorise les programmes et les ressources nécessaires à la réalisation de ces résultats.
Convention instituant l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
La Convention instituant l'OMPI, qui est l'acte constitutif de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), a été signée à Stockholm le 14 juillet 1967, est entrée en vigueur en 1970 et a été modifiée en 1979. L'OMPI est une organisation intergouvernementale qui est devenue, en 1974, une institution spécialisée des Nations Unies.
Guide de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle sur la fixation des savoirs traditionnels :
Le guide sur la fixation des savoirs traditionnels vise à aider les détenteurs de savoirs traditionnels, notamment les peuples autochtones et les communautés locales, à définir et à défendre leurs intérêts liés à la propriété intellectuelle lors de la fixation ou de l’enregistrement de leurs savoirs traditionnels.
Le marché mondial de la propriété intellectuelle
Cet ouvrage s'articule autour d'une série de questions qui risquent de surgir dans une communauté lorsqu'un visiteur arrive pour recueillir de l'information ou des matériels culturels ou biogénétiques. Qu'il s'agisse d'un établissement autochtone dans l'Amazonie ou d'un village rural d'Angleterre, ces questions seraient les mêmes. Au début de chaque chapitre, on trouvera un résumé des principales questions qui y sont abordées et, à la fin, une liste d'options et d'actions possibles. Plus précisément, les points abordés sont les suivants : quelles sont les personnes qui visitent les communautés; que fait-on des connaissances et des ressources traditionnelles; qui profite des r...
Introduction au cadre juridique international de la propriété intellectuelle
La série Référentiels sur la propriété intellectuelle est un ensemble de manuels pratiques sur le droit et les procédures en matière de propriété intellectuelle visant à aider les juges à statuer sur les litiges de propriété intellectuelle dont leurs tribunaux sont saisis, et s’adresse également aux lecteurs intéressés par le règlement judiciaire des litiges de propriété intellectuelle selon les juridictions. Le premier volume de la série Référentiels présente le cadre juridique international de la propriété intellectuelle par le partage de l’expertise et de la perspective globale de l’OMPI sur les traités multilatéraux qui façonnent les lois dans les domaines des marques, des brevets, du droit d’auteur et des mesures correctives
