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Oeuvres complètes
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Bulletin philologique et historique (jusqu'à 1610) du Comité des travaux historiques et scientifiques
Issues for contain Actes des congrès des sociétés savantes.
Le choix du comité de lecture : 1990-1991
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Oeuvres diverses
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Comité Europen Des Droits Sociaux, Charte Sociale Europenne (Révisée) Conclusions 2011
Le Comité européen des Droits sociaux statue sur la conformité du droit et de la pratique des Etats parties à la Charte sociale européenne. Dans le cadre de la procédure de rapports nationaux, il adopte des conclusions et, dans le cadre de la procédure de réclamations collectives, il adopte des décisions. Cette collection regroupe les conclusions du Comité relatives à la Charte sociale européenne dans sa version révisée en 1996. Une collection distincte regroupe les conclusions du Comité relatives à la Charte sociale européenne dans sa version originale de 1961.
