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Avocat
Cet ouvrage est une sorte de petit guide pratique proche du terrain. Il analyse de manière critique les textes principaux applicables à la profession d’avocat. Il décode les adages qui souvent donnent une vision inexacte de la situation. Mais surtout il décrit la vie d’un avocat, de sa prestation de serment et même bien avant, à l’honorariat qui peut lui être attribué lorsqu’il prend sa retraite. Les conditions d’activités nouvelles, de nature commerciale sont mentionnées. L’auteur lui-même apporte son expérience, ses réflexions. Les descriptions ne manquent pas de sel. Le ton est parfois ironique, voire humoristique, le style, vivant.
Le nouveau-né
Qu’est-ce qu’un nouveau-né ? Quelle est sa place sur la scène juridique ? Telles sont les questions auxquelles cet ouvrage a pour ambition de répondre. Au fur et à mesure de la découverte de cette notion, l’étude éprouve les conditions traditionnellement admises pour accéder à la personnalité juridique, et propose de comprendre certaines questions de société selon une nouvelle perspective : gestation pour autrui, réanimation néonatale, fin de vie, naissance en prison… Étudier le nouveau-né, c’est s’intéresser à un être qui n’a aucune autonomie, aucun discernement, qui ne peut pas s’autodéterminer, et surtout qui est dépourvu d’acte de naissance : sa soumission aux adultes est absolue. Le droit doit donc assurer sa protection en limitant cette soumission, ce qu’il ne fait que très imparfaitement.
Le rebond du débiteur
Très tôt, il est apparu que l’exclusion, la neutralisation et l’humiliation du débiteur défaillant paralysaient l’efficacité du droit. Depuis plusieurs années, une nouvelle préoccupation anime le législateur : offrir au débiteur impécunieux et honnête le droit de « rebondir ». Le droit contemporain ne tient plus rancune au débiteur ayant échoué de bonne foi. Promu au rang de sujet de droit spécifique, le droit de la défaillance économique le dote d’un statut privilégié. Le choix d’une étude combinée autour des droits des entreprises en difficulté et du surendettement est justifié par l’orientation similaire qu’ils ont empruntée en faveur de la « seconde chance ». Si l’étude tend à démontrer l’existence d’un droit au rebond, l’objectif est-il réellement atteint ?
Le principe du secret en droit des relations internationales
Les concepts de vie privée, intimité et secret, de nos jours, interpellent le chercheur. Internet défie toute velléité à cacher. L’invitation du président Wilson à privilégier : « des pactes de paix ouverts, conclus ouvertement… » est très suggestive et reste encore d’actualité. Aussi, en droit, les notions de silence, discrétion et réserve renvoient seulement à quelques facettes du principe du secret. Elles ne permettent pas de l’appréhender dans toute sa complexité. Le droit des relations internationales renseigne suffisamment du recours au secret. Seulement, toute application du secret au grand dam de la dignité de la personne humaine ne peut s’inscrire dans une juste appréciation des relations internationales. Aujourd’hui, face à une remise en cause des principes et de l’éthique à cause d’un relativisme ambiant, faisant ainsi le lit à une éthique du « sable mouvant », produit de la « génération liquide », la réflexion sur le principe du secret en droit des relations internationales est légitime et d’actualité.
Le droit à la mort
La mort est un mystère. Personne ne peut prédire quand et comment sa vie se finira. L’Homme cherche toujours à repousser les effets du temps et par conséquent, sa propre fin. Il est toutefois des situations dans lesquelles la mort est recherchée, attendue. La scène juridique n’a vu apparaitre cette question de la mort et d’un droit à celle-ci que tardivement par le biais de propositions de lois à la fin des années 1970. Cette notion de droit à la mort est floue parce qu’aucune définition précise et aucun cadre juridique n’ont jamais été posés. Il convenait dès lors de définir minutieusement cette notion de « Droit à la mort » et de s’intéresser aux fondements juridiques qui pourraient permettre une éventuelle consécration en droit interne.
Le contentieux de l'esport
L’esport est le nom attribué à l’univers des compétitions de jeux vidéo. Celles-ci sont de plus en plus nombreuses et le pouvoir politique n’ignore plus cette activité lucrative qu’il veut encadrer et promouvoir sur son territoire. Cet ouvrage se veut le plus exhaustif sur le marché en présentant les risques contentieux liés à la préparation puis à la tenue d’une telle compétition. Il s’agit d’étudier les règles applicables en la matière, qu’elles aient été spécialement édictées par le législateur ou qu’elles préexistent à l’avènement de l’esport. Le contentieux de l’esport accompagne le professionnel à toute étape de son activité et quel que soit le droit alors applicable (droit fiscal, pénal, administratif, du travail, des sociétés, des contrats, etc…).
La protection des mineurs contre la pédopornographie en ligne
Cet ouvrage aborde un sujet à la fois délicat et urgent : la protection des mineurs contre la pédopornographie en ligne. De nos jours, avec l’omniprésence d’Internet dans notre quotidien, il est essentiel de se pencher sur la question de la protection des mineurs en ligne. Les jeunes générations ont accès à une multitude de contenus souvent inappropriés pour leur âge et cela peut entraîner des conséquences graves sur leur développement émotionnel et psychologique. La première partie examine la pédopornographie en ligne, un contenu illicite dans lequel les mineurs sont envisagés comme des « objets sexuels ». La seconde partie se penche sur les mineurs en tant que « spectateurs sexuels », exposés à du contenu potentiellement préjudiciable à leur développement. L’ouvrage revêt une importance cruciale pour toute personne impliquée dans la protection de l’enfance et la justice.
La justice augmentée
L’émergence de la justice augmentée annonce une révolution sans précédente dans le monde du droit. Au cœur de cette transformation se trouve une fusion harmonieuse entre les avancées technologiques et les pratiques traditionnelles du droit. Elle ouvert la voie à de nouvelles formes d’élaboration des raisonnements judiciaires, transcendant les limites de la pensée humaine. Cette alliance entre l’homme et la machine promet une justice plus efficiente, plus équitable et plus adaptée aux défis complexes du monde moderne. L’aube du « posthumanisme judiciaire » se profile, offrant un terrain fertile à l’émergence de compromis insoupçonnés, où machines et humains se rejoignent dans une danse perpétuelle d’apprentissage mutuel. Cet ouvrage explore les similitudes des impacts de cette révolution sur les juristes européens et américains, préfigurant un rapprochement entre leurs visions. Préparez-vous à être transporté dans un monde où les frontières entre la réalité et la virtualité s’estompent, et où chaque page révèle un nouvel horizon de réflexion.
Médiation, écologie, environnement et intelligence artificielle
La médiation représente un pont incontournable pour résoudre les conflits dans un monde en constante évolution où écologie et intelligence artificielle prennent une place prépondérante. Des spécialistes internationaux, venus au colloque du Conseil de l’Europe des 25 et 26 mai 2023, sous le haut patronage de M. Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice, ont traité les divers aspects de la médiation environnementale (partage des ressources, respect de la nature, rivières, forêts, animaux, défis liés au changement climatique, industrialisation...). Ils ont également exploré les perspectives nouvelles apportées par l’intelligence artificielle dans la résolution des conflits. Ce livre, qui rassemble leurs travaux, souligne l’œuvre novatrice et déterminante du groupement européen des magistrats pour la médiation (GEMME) pour implanter la médiation en France et en Europe. Cette association a célébré les 20 ans de sa création au Conseil de l’Europe.
Tempête Xynthia
François Gerber innove dans l’analyse des conséquences humaines et patrimoniales de la tempête Xynthia. Utilisant l’analyse cindynique, il rompt avec la démarche classique et examine le processus de marchandisation du territoire de La Faute-sur-Mer, dans les années précédant la submersion. Du propriétaire à l’agent immobilier, en passant par les maçons, les résidents et les fonctionnaires d’État, il observe le jeu des acteurs locaux aux finalités divergentes et conclut à leur responsabilité commune. Ainsi, il répond aux questions éludées par les procès : comment l’administration d’État a-t-elle laissé dériver ces acteurs ? Pourquoi les juges n’ont-ils pas été saisis, avant le drame, des comportements illégaux flagrants ? Les Fautais ont-ils une responsabilité propre ?
