Besancon France Cour D Appel Book

Cour d'appel de Besançon. L'Idée de patrie, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 4 novembre 1872

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Cour d'appel de Besançon. Discours prononcé par M. Huart,... Étude sur Arborio de Gattinara, premier président du Parlement de Dole

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Recueil des arrêts de la cour d'appel de la république et canton de Neuchâtel

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Pasicrisie, ou, Recueil général de la jurisprudence des cours de France et de Belgique en matière civile, commerciale, criminelle, de droit public et administratif

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Pasicrisie, ou Recueil général de la jurisprudence des cours de France et de Belgique, en matière civile, commerciale, criminelle, de droit public et administratif ... par L.-M. Devilleneuve ... et par A. Carette ... [1. sér.]

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Catalogue de l'histoire de France

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Catalogue de l'histoire de France

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Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales

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Journal des audiences de la Cour de cassation; ou Recueil des arrêts de cette Cour, 1816-1821

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Bulletin des arrêts de la Cour de cassation

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Cour d'appel de Besançon. L'Idée de patrie, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 4 novembre 1872

Cour d'appel de Besançon. Discours prononcé par M. Huart,... Étude sur Arborio de Gattinara, premier président du Parlement de Dole

Recueil des arrêts de la cour d'appel de la république et canton de Neuchâtel

Pasicrisie, ou, Recueil général de la jurisprudence des cours de France et de Belgique en matière civile, commerciale, criminelle, de droit public et administratif

Pasicrisie, ou Recueil général de la jurisprudence des cours de France et de Belgique, en matière civile, commerciale, criminelle, de droit public et administratif ... par L.-M. Devilleneuve ... et par A. Carette ... [1. sér.]

Catalogue de l'histoire de France

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