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Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle - Aperçu (Edition de 2007)
  • Language: fr
  • Pages: 48

Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle - Aperçu (Edition de 2007)

  • Categories: Law
  • Type: Book
  • -
  • Published: 2015-03-09
  • -
  • Publisher: WIPO

Le présent Aperçu explique en termes simples comment l'OMPI fonctionne et comment elle mène à bien sa mission de promotion d'un système équilibré de propriété intellectuelle.

OMPI Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
  • Language: fr
Guide de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle sur la fixation des savoirs traditionnels :
  • Language: fr
  • Pages: 60

Guide de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle sur la fixation des savoirs traditionnels :

  • Categories: Law
  • Type: Book
  • -
  • Published: 2015-03-11
  • -
  • Publisher: WIPO

Le guide sur la fixation des savoirs traditionnels vise à aider les détenteurs de savoirs traditionnels, notamment les peuples autochtones et les communautés locales, à définir et à défendre leurs intérêts liés à la propriété intellectuelle lors de la fixation ou de l’enregistrement de leurs savoirs traditionnels.

Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle Programme de travail et budget pour 2024-2025.
  • Language: fr
  • Pages: 136

Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle Programme de travail et budget pour 2024-2025.

  • Categories: Law
  • Type: Book
  • -
  • Published: 2023-09-20
  • -
  • Publisher: WIPO

Le programme et budget est un document fondateur pour l’Organisation. Il définit les résultats que les États membres souhaitent que l’Organisation atteigne pendant l’exercice biennal à venir et autorise les programmes et les ressources nécessaires à la réalisation de ces résultats.

La propriété industrielle Genève
  • Language: en
  • Pages: 192

La propriété industrielle Genève

  • Type: Book
  • -
  • Published: 1894
  • -
  • Publisher: Unknown

None

Convention instituant l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
  • Language: fr

Convention instituant l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle

  • Categories: Law

La Convention instituant l'OMPI, qui est l'acte constitutif de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), a été signée à Stockholm le 14 juillet 1967, est entrée en vigueur en 1970 et a été modifiée en 1979. L'OMPI est une organisation intergouvernementale qui est devenue, en 1974, une institution spécialisée des Nations Unies.

La propriété industrielle Genève
  • Language: en
  • Pages: 330

La propriété industrielle Genève

  • Type: Book
  • -
  • Published: 1897
  • -
  • Publisher: Unknown

None

L'organisation mondiale de la propriété intellectuelle [DMPI)
  • Language: fr
  • Pages: 316

L'organisation mondiale de la propriété intellectuelle [DMPI)

  • Type: Book
  • -
  • Published: 1975
  • -
  • Publisher: Unknown

None