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La résolution des litiges de propriété intellectuelle / Resolution of Intellectual Property Disputes
  • Language: fr
  • Pages: 218

La résolution des litiges de propriété intellectuelle / Resolution of Intellectual Property Disputes

  • Categories: Law

Actes de la Journée de droit de la propriété intellectuelle organisée le 8 février 2010 par l'Association internationale pour la protection de la propriété intellectuelle (AIPPI Suisse) et le Centre d'arbitrage et de médiation de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.

Les régimes matrimoniaux en droit comparé et en droit international privé
  • Language: fr
  • Pages: 324

Les régimes matrimoniaux en droit comparé et en droit international privé

Domaine complexe s'il en est, le droit des régimes matrimoniaux est encore plus difficile à maîtriser dans un contexte international. Ce livre, issu de la Journée d'étude du 30 septembre 2005, se propose de fournir des outils d'analyse au chercheur et au praticien. La complexité du droit des régimes matrimoniaux apparaît déjà au niveau du régime ordinaire. Si le clivage traditionnel entre les droits de la famille juridique romano-germanique et ceux de la common law s'estompe, les systèmes nationaux de communauté et de participation révèlent des différences surprenantes lors d'un examen approfondi. En matière de régimes conventionnels, si la plupart des pays font preuve d'un...

Les pactes successoraux en droit comparé et en droit international privé
  • Language: fr
  • Pages: 140
Le Cahier de Musique
  • Language: fr
  • Pages: 319

Le Cahier de Musique

Je me suis souvent demandé si mon travail était utile, s’il ne relevait pas de l’utopie : enseigner la musique au collège. Était-ce moi, avec ma formation classique, ma manière d’être, de ressentir, de penser, qui était décalée ? Mes efforts sans cesse renouvelés pour être en accord ont-ils été vains ? Ai-je œuvré seulement pour la forme ? Quelques rencontres inattendues avec d’anciens élèves m’ont apporté une réponse salutaire. À l’aube de ma vie de retraitée, il me fallait partager les souvenirs sensibles et les questionnements qui ont éveillé ma conscience au monde actuel ; un monde dont les attentes et les fractures sont devenues une part de moi-même. Ces pages drainées par la musique s’adressent à tous. Je souhaite qu’à leur tour, elles suscitent de belles résonances et de justes interrogations.

Assemblée générale de la Société évangélique de Genève
  • Language: fr
  • Pages: 152

Assemblée générale de la Société évangélique de Genève

  • Type: Book
  • -
  • Published: 1863
  • -
  • Publisher: Unknown

None

Schweizerisches Ragionenbuch
  • Language: de
  • Pages: 848

Schweizerisches Ragionenbuch

  • Type: Book
  • -
  • Published: 1894
  • -
  • Publisher: Unknown

None

Sermon d'adieu prêché dans l'église de l'Oratoire, le 26 février 1864
  • Language: fr
  • Pages: 358

Sermon d'adieu prêché dans l'église de l'Oratoire, le 26 février 1864

  • Type: Book
  • -
  • Published: 1864
  • -
  • Publisher: Unknown

None

Handelsregister-Adressbuch der Schweiz
  • Language: de
  • Pages: 868

Handelsregister-Adressbuch der Schweiz

  • Type: Book
  • -
  • Published: 1893
  • -
  • Publisher: Unknown

None

Neues Vollständiges Handels und Gewerbe-Adressbuch
  • Language: de
  • Pages: 784

Neues Vollständiges Handels und Gewerbe-Adressbuch

  • Type: Book
  • -
  • Published: 1877
  • -
  • Publisher: Unknown

None

Droit de la communication
  • Language: fr
  • Pages: 1008

Droit de la communication

  • Categories: Law

Depuis la parution de la 2e édition de cet ouvrage, en 2011, le droit de la communication a connu de nombreux changements. Parmi eux, l'entrée en vigueur, le 1er septembre 2023, de la nouvelle loi fédérale sur la protection des données, la révision partielle de la loi fédérale sur la radio et la télévision, ainsi que l'introduction de nouvelles dispositions, comme l'art. 2 al. 3bis de la loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins (productions photographiques), l'art. 6a de la loi sur les télécommunications (blocage de l'accès aux services de télécommunication), ou encore l'ajout de la discrimination et l'incitation à la haine en raison de l'orientation sexuell...