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Construire à la montagne
L'adoption de l'article constitutionnel et de la législation fédérale sur les résidences secondaires a marqué de manière manifeste et durable le régime des constructions dans les zones touristiques en Suisse, plus particulièrement dans les régions alpines. La demi-journée de droit de l'environnement organisée par l'Université de Lausanne en 2021 a été consacrée aux nouveaux enjeux de l'urbanisation en montagne – en Suisse, mais également en France. Le présent ouvrage réunit les actes des conférenciers ayant participé à cette édition. Le droit applicable aux résidences secondaires occupe une place particulière dans cette publication, en raison des subtilités qu'il c...
Procédure administrative, territoire, patrimoine et autres horizons
Procédure administrative, territoire, patrimoine et autres horizons Mélanges en l'honneur du Professeur Benoît Bovay Procédure administrative, territoire, patrimoine et autres horizons Mélanges en l'honneur du Professeur Benoît Bovay
Droit public de la construction
Le présent ouvrage ambitionne de fournir à ses lecteurs un panorama organisé et aussi complet que possible du domaine juridique désormais établi en Suisse sous l'appellation « droit public de la construction ». Il s'articule autour de l'aménagement du territoire, des règles et de la police de la construction ainsi que de la protection de l'équilibre écologique dans ses diverses composantes, en priorité la lutte contre les nuisances ; cet élément s'est fortement développé ces dernières années, raison pour laquelle l'ouvrage lui accorde une place importante. Les législations qui configurent le droit public de la construction sont multiples et les arrêts qui les mettent en Å...
Jurisconsultus es, iuris nihil a te alienum putamus
Jurisconsultus es, iuris nihil a te alienum putamus Jurisconsultus es, iuris nihil a te alienum putamus Jurisconsultus es, iuris nihil a te alienum putamus
Luzerner Tag des Stockwerkeigentums 2023
Am 14. November 2023 findet die Luzerner Tagung zum Stockwerkeigentum das 13. aufeinanderfolgende Jahr statt. Der Tagungsband enthält die übliche Besprechung neuerer Gerichtsurteile durch Jörg Schwarz. Amédéo Wermelinger untersucht die Tücken des Bewilligungsgesetzes: Dieses ist problematisch, weil der Erwerb und die Bewirtschaftung von Grundeigentum dadurch dauernd eingeschränkt werden. Überraschenderweise betrifft diese Einschränkung auch Personen in der Schweiz. Bei baulichen Massnahmen stellt sich oft die Frage, ob die Stockwerkeigentümergemeinschaft nicht allenfalls Fremdmittel aufnehmen kann. Michel de Roche zeigt auf, dass dies eben auch möglich wäre. Beim Bau von Stockwer...
Histoire sociale et mouvement ouvrier
Contributi di: Hans Ulrich Jost, Bernard Degen, Brigitte Studer, Jakob Tanner, Rudolf Jaun, Mario König, Charles Heimberg, Gabriele Rossi, Laurent Asseo, Gianni Haver, Roland Cosandey, Karl Lang, Sylvie Beguelin, Huub Sanders.
