Sainte Foy Quebec Comite Consultatif Sur L Amenagement Des Zones Rc

Rapport du Comité consultatif sur l'avenir des zones RC présenté au Conseil municipal de Sainte-Foy

• Author(s): Sainte-Foy (Québec). Comité consultatif sur l'aménagement des zones RC.

• Type: Book
• -
• Published: 1977
• -
• Publisher: Unknown

None

Le Comite consultatif d'urbanisme

• Author(s): Québec (Province). Ministère des Affaires municipales. Direction générale de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire

• Type: Book
• -
• Published: 1983
• -
• Publisher: Unknown

None

Les composantes du schema d'amenagement

• Author(s): Québec (Province). Ministère des affaires municipales, Roger P. Martel, Jacques Proulx, Jean Rousseau, Québec (Province). Direction générale de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire

• Type: Book
• -
• Published: 1986
• -
• Publisher: Unknown

None

Comites consultatifs sur l'amenagement du territoire

• Author(s): Ontario. Ministry of Municipal Affairs and Housing

• Type: Book
• -
• Published: 1983
• -
• Publisher: Unknown

None

Les Orientations du gouvernement en matière d'aménagement

• Author(s): Québec (Province). Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, Québec (Province). Direction de l'aménagement et du développement local, Québec (Province). Ministère de l'environnement

• Categories: Agricultural conservation

• Type: Book
• -
• Published: 2001
• -
• Publisher: [Québec] : Affaires municipales et Métropole

La Loi modifiant la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles et d'autres dispositions législatives est entrée en vigueur le 21 juin 2001. Cette loi requiert des modifications aux orientations gouvernementales en matière de protection du territoire et des activités agricoles qui ont été transmises à la municipalité régionale de comté (MRC) et aux municipalités locales en juin 1997. Le document comprend deux parties. La première présente les objectifs, les exigences et les modifications du régime de protection du territoire et des activités agricoles. Y sont ensuite rappelés les éléments portant sur l'agriculture comme outil de développement à prioris...