Durand Avocat A Lyon

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Observations pour MM. les comtes de Lyon, sur les droits d'échange dans l'étendue de leurs rentes nobles Signé : Me Durand, avocat
  • Language: fr

Observations pour MM. les comtes de Lyon, sur les droits d'échange dans l'étendue de leurs rentes nobles Signé : Me Durand, avocat

  • Type: Book
  • -
  • Published: 1768
  • -
  • Publisher: Unknown

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Plaise à Messieurs les Prevost des marchands, Echevins, Presidens, Juges-Gardiens, Conservateurs des privilèges royaux des foires de Lyon ; d'avoir pour recommandé la Cause du Sieur Viret, Libraire à Lyon, Demandeur
  • Language: fr

Plaise à Messieurs les Prevost des marchands, Echevins, Presidens, Juges-Gardiens, Conservateurs des privilèges royaux des foires de Lyon ; d'avoir pour recommandé la Cause du Sieur Viret, Libraire à Lyon, Demandeur

  • Type: Book
  • -
  • Published: 1743
  • -
  • Publisher: Unknown

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Examen de la plainte dirigée contre MM. Durand-Delorme et Régnard, avoués au Tribunal civil de Lyon
  • Language: fr
  • Pages: 66

Examen de la plainte dirigée contre MM. Durand-Delorme et Régnard, avoués au Tribunal civil de Lyon

  • Type: Book
  • -
  • Published: 1823
  • -
  • Publisher: Unknown

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Mémoire pour sieur François Viret, libraire à Lyon, héritier bénéficiaire de sieur Antoine Viret, son oncle... ; contre les sieurs Veyret, bourgeois de Paris, & Fils, défaillans ; et demoiselle marie Veyret, héritière d'Anne faure... [signé Durand, avocat]
  • Language: fr
  • Pages: 12

Mémoire pour sieur François Viret, libraire à Lyon, héritier bénéficiaire de sieur Antoine Viret, son oncle... ; contre les sieurs Veyret, bourgeois de Paris, & Fils, défaillans ; et demoiselle marie Veyret, héritière d'Anne faure... [signé Durand, avocat]

  • Type: Book
  • -
  • Published: 1748
  • -
  • Publisher: Unknown

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Mémoire pour Louise Durand, veuve du sieur Fillon, subrogée à la poursuite et exécution du bail général passé à son mari de la Boucherie des Terreaux de Lyon. Contre les Sieurs Aglancy, Charbonnier... Et contre les Recteurs et administrateurs de l'Hopital Général de la Charité de Lyon... (signé Vincendon, Avocat)
  • Language: fr
  • Pages: 42

Mémoire pour Louise Durand, veuve du sieur Fillon, subrogée à la poursuite et exécution du bail général passé à son mari de la Boucherie des Terreaux de Lyon. Contre les Sieurs Aglancy, Charbonnier... Et contre les Recteurs et administrateurs de l'Hopital Général de la Charité de Lyon... (signé Vincendon, Avocat)

  • Type: Book
  • -
  • Published: 1784
  • -
  • Publisher: Unknown

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Précis pour Me Pierre Durand, Curé de Montceaux en Dombes, Appelant ; contre le Sr. Prat et la Dlle. Duchene, héritiere de son pere, Intimés [le 21 juillet 1772 ; Signé Desgranges, avocat]
  • Language: fr
  • Pages: 10

Précis pour Me Pierre Durand, Curé de Montceaux en Dombes, Appelant ; contre le Sr. Prat et la Dlle. Duchene, héritiere de son pere, Intimés [le 21 juillet 1772 ; Signé Desgranges, avocat]

  • Type: Book
  • -
  • Published: 1772
  • -
  • Publisher: Unknown

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Consultations sur les projets de lois de Jules Ferry contre la liberté de l'enseignement...
  • Language: fr
  • Pages: 116

Consultations sur les projets de lois de Jules Ferry contre la liberté de l'enseignement...

  • Type: Book
  • -
  • Published: 1879
  • -
  • Publisher: Unknown

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Consultations sur les projets de lois de M. Jules Ferry contre la liberté de l'enseignement
  • Language: fr
  • Pages: 658

Consultations sur les projets de lois de M. Jules Ferry contre la liberté de l'enseignement

  • Type: Book
  • -
  • Published: 1879
  • -
  • Publisher: Unknown

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Mémoire pour Dame Marie Claire Basset, veuve de Messire Nicolas Deschamps de Messimieu, Trésorier de France. Contre les sieurs & Dame de Punctis (signé Delorme, avocat, consultation de Durand) ...
  • Language: fr
  • Pages: 16

Mémoire pour Dame Marie Claire Basset, veuve de Messire Nicolas Deschamps de Messimieu, Trésorier de France. Contre les sieurs & Dame de Punctis (signé Delorme, avocat, consultation de Durand) ...

  • Type: Book
  • -
  • Published: 1759
  • -
  • Publisher: Unknown

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Indicateur lyonnais Henry
  • Language: fr
  • Pages: 2396

Indicateur lyonnais Henry

  • Type: Book
  • -
  • Published: 1896
  • -
  • Publisher: Unknown

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