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Renforcer les droits humains en Suisse
Les initiatives populaires portant atteinte aux droits humains doivent-elles être déclarées nulles ? Faut-il instaurer un devoir de diligence en matière de droits humains pour les entreprises suisses ? Comment les femmes du domaine de l’asile victimes de violence peuvent-elles être mieux soutenues ? Pourquoi, pendant la pandémie de coronavirus, tant de personnes ont-elles renoncé à recourir à l’aide sociale – alors qu’elles y auraient eu droit – et que faire pour que cela se passe différemment lors d’une éventuelle prochaine crise ? Voici quelques-unes des questions auxquelles répond la présente publication du Centre suisse de compétence pour les droits humains (CSD...
Renforcer les droits humains en Suisse
Les initiatives populaires portant atteinte aux droits humains doivent-elles être déclarées nulles ? Faut-il instaurer un devoir de diligence en matière de droits humains pour les entreprises suisses ? Comment les femmes du domaine de l’asile victimes de violence peuvent-elles être mieux soutenues ? Pourquoi, pendant la pandémie de coronavirus, tant de personnes ont-elles renoncé à recourir à l’aide sociale – alors qu’elles y auraient eu droit – et que faire pour que cela se passe différemment lors d’une éventuelle prochaine crise ? Voici quelques-unes des questions auxquelles répond la présente publication du Centre suisse de compétence pour les droits humains (CSD...
Droits fondamentaux et droits humains à l'ère numérique
La numérisation peut devenir une précieuse alliée des droits fondamentaux et des droits humains dans les domaines les plus divers, mais les technologies numériques sont aussi susceptibles d’aggraver les violations de ces droits et d’en faire émerger de nouvelles. Le présent guide, publié par le Centre suisse de compétence pour les droits humains (CSDH), fait un tour d’horizon des effets au quotidien de la numérisation sur les droits fondamentaux et les droits humains. Dans la première partie, les auteures présentent les principales technologies et leurs applications ainsi que les bases légales en la matière. Dans la seconde, elles expliquent, à l’aide de cas concrets, en quoi les droits fondamentaux et les droits humains sont touchés par l’évolution et les applications des technologies numériques. Un ouvrage qui vient nourrir le débat sur la manière de concilier la numérisation et nos droits.
Droits fondamentaux et droits humains à l'ère numérique
La numérisation peut devenir une précieuse alliée des droits fondamentaux et des droits humains dans les domaines les plus divers, mais les technologies numériques sont aussi susceptibles d'aggraver les violations de ces droits et d'en faire émerger de nouvelles. Le présent guide, publié par le Centre suisse de compétence pour les droits humains (CSDH), fait un tour d'horizon des effets au quotidien de la numérisation sur les droits fondamentaux et les droits humains. Dans la première partie, les auteures présentent les principales technologies et leurs applications ainsi que les bases légales en la matière. Dans la seconde, elles expliquent, à l'aide de cas concrets, en quoi les droits fondamentaux et les droits humains sont touchés par l'évolution et les applications des technologies numériques. Un ouvrage qui vient nourrir le débat sur la manière de concilier la numérisation et nos droits.
Manuel de la procédure d'asile et de renvoi
La troisième édition actualisée et élargie du manuel de la procédure d'asile et de renvoi offre un aperçu complet et détaillé de la procédure d'asile suisse entrée en vigueur le 1er mars 2019. D'autres sujets y sont aussi traités : l'établissement des faits et la vraisemblance dans la procédure d'asile, les voies de recours nationales et internationales, les nouveautés concernant les procédures de détermination de la qualité de réfugié, l'octroi de l'asile et l'examen des obstacles au renvoi, l'application du règlement Dublin et les cas de rigueur. Ce manuel contient en outre une présentation claire des droits et obligations qui découlent de chaque statut en matière d'asile ou de droit des étrangers ou de l'appartenance à un groupe de personnes particulier. Il couvre aussi bien les bases que les développements politiques et juridiques actuels. Il constitue ainsi un ouvrage de référence pratique et indispensable pour la pratique juridique dans le domaine de l'asile.
La technologie, l'humain et le droit
Les nouvelles technologies ont modifié en profondeur notre environnement et entraîné des bouleversements majeurs dans notre mode de vie. C'est dire l'importance d'élaborer des règles de droit qui soient adaptées aux enjeux de la société 4.0. Cet ouvrage regroupe les contributions de doctorants en droit qui se sont intéressés à cette thématique au cours d'un séminaire organisé à Neuchâtel par la CUSO. L'analyse de la place de l'humain dans une société dont les contours sont définis par le droit et par la technologie amène à questionner le rôle de l'État dans la définition des règles applicables aux nouvelles technologies comme l'intelligence artificielle et la blockchain, ainsi qu'à s'interroger sur l'influence des acteurs privés dans la régulation de nos activités en ligne. Les contributions traitent de domaines variés tels que les réseaux sociaux, la protection des données, la responsabilité et la cybercriminalité.
