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JAR 2023
Das Jahrbuch des Schweizerischen Arbeitsrechts 2023 gibt der Leserschaft einen umfassenden Überblick über das vergangene Jahr. Neben der von der Herausgeberschaft sorgfältig ausgewählten Rechtsprechung des Bundes und der Kantone enthält das Jahrbuch eine Gesamtschau der Gesetzgebungsarbeiten, der Mitteilungen des Staatssekretariates für Wirtschaft (SECO) und des Eidgenössischen Datenschutz- und Öffentlichkeitsbeauftragten. Das Sachregister auf Deutsch und Französisch erleichtert die Arbeit mit dem Handbuch und macht es zum unverzichtbaren Nachschlagewerk für in der Praxis tätige Personen. L'annuaire du droit du travail 2023 présente un panorama complet de l'année passée sous revue. La jurisprudence fédérale et cantonale, soigneusement choisie par les éditeurs scientifiques, est complétée par une présentation détaillée de la législation fédérale incluant les changements législatifs en préparation, les communications du SECO et celles du Préposé fédéral à la protection des données. La consultation de l'ouvrage est facilitée par un index des matières en allemand et en français.
Commentaire du contrat de travail
Avec la collaboration de Camille Zimmermann Cet ouvrage est une œuvre collective rédigée par vingt-cinq contributrices et contributeurs suisses romand·e·s, actives et actifs dans l'enseignement et/ou la pratique du droit du travail. Il constitue la deuxième édition d'un Commentaire de référence des articles 319 à 362 CO. Le livre contient une mise à jour complète qui tient compte des évolutions de la loi, de la jurisprudence et de la doctrine. Des problématiques très actuelles, telles que la pandémie de Covid-19 ou le développement du télétravail, ont été intégrées. Le rôle et l'interprétation des articles 319 à 362 CO sont présentés de manière claire, détaillé...
Le pouvoir de direction de l'employeur
Cette étude traite du pouvoir unilatéral de direction de l'employeur, que le droit privé suisse du travail limite et canalise, tout en le consacrant explicitement dans une disposition légale, l'art. 321d CO. Après une analyse du concept même de pouvoir de direction de l'employeur, l'auteure identifie ses fondements juridiques, soit les raisons qui, en droit du travail, justifient le pouvoir d'une personne privée sur une autre. L'examen de ces fondements est enrichi par l'analyse de la nature juridique de l'art. 321d CO et de son rapport complexe avec le contrat de travail. Il est finalement question de mettre en lumière les principes et limites du pouvoir disciplinaire de l'employeur. Un important travail de recensement de jurisprudence, vaste en ce domaine, a été effectué. Cette étude présente ainsi les dernières mises à jour et constitue un outil indispensable pour toute personne confrontée à une question liée aux directives et instructions émises ou non par l'employeur et les litiges y relatifs. Un index des mots clefs facilite l'utilisation et l'accès à l'information.
Modernisation du droit de la société anonyme du 19 juin 2020
Le droit suisse de la société anonyme a connu une révision substantielle le 19 juin 2020. Cet ouvrage fait suite au cycle de conférences consacré à la révision et qui a rassemblé l'ensemble des professeurs et membres de la relève académique de droit commercial de Suisse romande dans le courant du dernier trimestre de l'année 2022 à Fribourg, Genève, Lausanne et Neuchâtel. Les thèmes abordés à cette occasion sont repris et complétés pour couvrir les principaux aspects de la révision. Plus spécifiquement, les effets de la révision sur les aspects suivants du doit de la société anonyme sont examinés dans des contributions qui visent à présenter la matière autant qu'Ã...
Panorama IV en droit du travail
Ce Panorama IV contient une trentaine de contributions sur des thèmes d'actualité en droit du travail, rédigées par des avocats et enseignants spécialistes. Dans un horizon à 360° sont abordés des sujets de droit privé, de droit public du travail et de procédure judiciaire. Ils concernent notamment : les protections des travailleurs, la modification et la résiliation du contrat de travail, la rémunération, l'évolution du rapport de subordination dans le temps, les horaires de travail, la loi sur le travail, la discrimination salariale en raison du genre, la protection des données, les aspects transfrontaliers du travail, le droit de grève, les protections parentales, les inde...
Le Code de procédure civile
Le Code de procédure civile (CPC) est entré en vigueur le 1er janvier 2011; la révision du CPC a été adoptée par l'Assemblée fédérale le 17 mars 2023 et s'appliquera en principe dès le 1er janvier 2025. La troisième édition du présent ouvrage intègre les nouveautés du législateur fédéral, qu'il s'agisse de l'accès facilité à la justice (Laienfreundlichkeit), de la simplification en matière de délais, du régime clarifié des faits nouveaux ou de changements en droit de la famille. Les auteurs ont conservé la structure et l'approche résolument pratique de l'ouvrage, avec plusieurs schémas et de nombreux exemples concrets. Après les principes généraux (récusation,...
L’OIT et le droit social en Suisse: 100 ans et après?
Paru à l’occasion du centenaire de l’Organisation internationale du Travail (OIT), cet ouvrage collectif réunit les contributions présentées lors du colloque « L’OIT et le droit social en Suisse : 100 ans et après ? », qui s’est tenu le 10 mai 2019 à l’Université de Genève. Dans une première partie, l’ouvrage commence par retracer l’histoire de l’OIT pour mieux envisager les perspectives d’avenir. Il aborde les principaux défis auxquels se trouve confrontée cette organisation : mondialisation, informalisation et digitalisation. Une seconde partie s’intéresse à la réception des normes de l’OIT en droit suisse et traite en particulier du revenu de substitution en cas d’incapacité de travail consécutive à une maladie, de la protection contre la discrimination antisyndicale, des normes sur le temps de travail à l’ère numérique et de l’avenir du partenariat social. L’ouvrage est édité par Stéphanie Dagron, Anne-Sylvie Dupont et Karine Lempen, Professeures à Faculté de droit de l’Université de Genève et co-directrices du Pôle Berenstein pour le droit du travail et de la sécurité sociale.
JAR 2020
Das Jahrbuch des Schweizerischen Arbeitsrechts 2020 gibt dem Leser einen umfassenden Überblick über das vergangene Jahr. Neben der von der Herausgeberschaft sorgfältig ausgewählten Rechtsprechung des Bundes und der Kantone enthält das Jahrbuch eine Gesamtschau der Gesetzgebungsarbeiten, der Mitteilungen des Staatssekretariates für Wirtschaft (SECO) und des Eidgenössischen Datenschutz- und Öffentlichkeitsbeauftragten. Das Sachregister auf Deutsch und Französisch erleichtert die Arbeit mit dem Handbuch und macht es zum unverzichtbaren Nachschlagewerk für den Praktiker.
Finanzmarktrecht, Entwicklungen 2019
Im Rahmen von njus.ch werden alljährlich in einzelnen, separaten Bänden die Entwicklungen des vergangenen Jahres in der Rechtsetzung, der Rechtsprechung und der Literatur eines bestimmten Praxisgebiets aufgezeigt. Das gesamte Angebot ist auch online unter www.njus.ch und www.swisslex.ch verfügbar. In der Reihe njus.ch sind Bände über die Entwicklungen in folgenden Gebieten erschienen: Agrarrecht • Aktienrecht • Datenschutz • Erbrecht • Finanzmarktrecht • Gesellschaftsrecht • Haftpflicht- und Privatversicherungsrecht • Handelsregisterrecht • Internationales Strafrecht und humanitäres Völkerrecht • Internationales Zivilprozessrecht • Kartellrecht • Kauf-, Werkvertr...
