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Droit du travail
Cet ouvrage aborde de manière transversale le droit du travail dans tous ses aspects : – conclusion du contrat de travail, salaire sous ses multiples formes, salaire en cas d'incapacité de travail, heures supplémentaires, obligation de fidélité et de diligence du travailleur, protection de la personnalité, vacances, congés parentaux, prohibition de concurrence ; – protections contre la résiliation : délais de résiliation, licenciements abusifs, en temps inopportun, avec effet immédiat ; – droit collectif du travail : licenciements collectif, plans sociaux, conventions collectives (CCT), droit de grève, dialogue social au sein de l'entreprise ; – égalité entre femmes et ...
Commentaire du contrat de travail
Avec la collaboration de Camille Zimmermann Cet ouvrage est une œuvre collective rédigée par vingt-cinq contributrices et contributeurs suisses romand·e·s, actives et actifs dans l'enseignement et/ou la pratique du droit du travail. Il constitue la deuxième édition d'un Commentaire de référence des articles 319 à 362 CO. Le livre contient une mise à jour complète qui tient compte des évolutions de la loi, de la jurisprudence et de la doctrine. Des problématiques très actuelles, telles que la pandémie de Covid-19 ou le développement du télétravail, ont été intégrées. Le rôle et l'interprétation des articles 319 à 362 CO sont présentés de manière claire, détaillé...
Modernisation du droit de la société anonyme du 19 juin 2020
Le droit suisse de la société anonyme a connu une révision substantielle le 19 juin 2020. Cet ouvrage fait suite au cycle de conférences consacré à la révision et qui a rassemblé l'ensemble des professeurs et membres de la relève académique de droit commercial de Suisse romande dans le courant du dernier trimestre de l'année 2022 à Fribourg, Genève, Lausanne et Neuchâtel. Les thèmes abordés à cette occasion sont repris et complétés pour couvrir les principaux aspects de la révision. Plus spécifiquement, les effets de la révision sur les aspects suivants du doit de la société anonyme sont examinés dans des contributions qui visent à présenter la matière autant qu'Ã...
Panorama IV en droit du travail
Ce Panorama IV contient une trentaine de contributions sur des thèmes d'actualité en droit du travail, rédigées par des avocats et enseignants spécialistes. Dans un horizon à 360° sont abordés des sujets de droit privé, de droit public du travail et de procédure judiciaire. Ils concernent notamment : les protections des travailleurs, la modification et la résiliation du contrat de travail, la rémunération, l'évolution du rapport de subordination dans le temps, les horaires de travail, la loi sur le travail, la discrimination salariale en raison du genre, la protection des données, les aspects transfrontaliers du travail, le droit de grève, les protections parentales, les inde...
Le pouvoir de direction de l'employeur
Cette étude traite du pouvoir unilatéral de direction de l'employeur, que le droit privé suisse du travail limite et canalise, tout en le consacrant explicitement dans une disposition légale, l'art. 321d CO. Après une analyse du concept même de pouvoir de direction de l'employeur, l'auteure identifie ses fondements juridiques, soit les raisons qui, en droit du travail, justifient le pouvoir d'une personne privée sur une autre. L'examen de ces fondements est enrichi par l'analyse de la nature juridique de l'art. 321d CO et de son rapport complexe avec le contrat de travail. Il est finalement question de mettre en lumière les principes et limites du pouvoir disciplinaire de l'employeur. Un important travail de recensement de jurisprudence, vaste en ce domaine, a été effectué. Cette étude présente ainsi les dernières mises à jour et constitue un outil indispensable pour toute personne confrontée à une question liée aux directives et instructions émises ou non par l'employeur et les litiges y relatifs. Un index des mots clefs facilite l'utilisation et l'accès à l'information.
Le droit des personnes âgées
Partenaire de distribution: Pro Senectute Le droit des personnes âgées est de plus en plus reconnu mondialement comme un domaine juridique à part entière. En Suisse, il constitue cependant un domaine du droit encore nouveau qui, jusqu'à ce jour, a peu retenu l'attention des praticiens. Les questions juridiques touchant les seniors sont néanmoins très vastes, comportant notamment des aspects de droit public et privé, suisse et étranger. Les juristes de notre pays ne peuvent pas ignorer ce phénomène et doivent être prêts à répondre rapidement à un besoin d'information et formation grandissant. Trois séminaires de formation ont été organisés par le réseau Seniorlaw.ch entre 2016 et 2018, dont les actes constituent le présent ouvrage. Les thèmes traités sont la protection de l'adulte, le droit des successions, le droit de la famille et le droit du travail, analysés du point de vue de la protection spécifique de la personne âgée. L'approche ne s'est pas limitée au droit suisse, mais a fait également place aux règles de droit international, en particulier en matière de protection des personnes handicapées.
Arbeitsrecht in der Schweiz
Die fünfte, erweiterte Auflage des Lehrbuches «Arbeitsrecht in der Schweiz» wurde mit der neuesten Lehre und Rechtsprechung ergänzt und integriert die zahlreichen Neuerungen auf Gesetzes- und Verordnungsstufe. Die internationalen Aspekte wurden wie bereits in der Vorauflage vermehrt einbezogen, namentlich im Bereich Entsendung wie auch hinsichtlich anderer grenzüberschreitender Fragestellungen. Einen angemessenen Platz finden Ausführungen zum arbeitsrechtlichen Umgang mit Corona; thematisiert werden etwa Impf- und Testpflicht, Schutz besonders gefährdeter Arbeitnehmenden, Lohnfortzahlung, Arbeitgeberverzug und andere umstrittene Fragen. Der Schwerpunkt liegt bei den Ausführungen zum ...
La solidarité
En 2019, l'Association Henri Capitant a consacré ses journées internationales au thème de la solidarité. Ces journées ont eu lieu du 3 au 7 juin 2019, à Bordeaux, puis à Paris. Le présent volume regroupe les rapports suisses qui ont été présentés lors de ce congrès. Les contributions sont consacrées à la solidarité et la famille (Sabrina Burgat), l'économie solidaire en droit suisse (Aurélien Witzig), l'économie solidaire (rapport général par Nicolas Rouiller), la solidarité et la réparation de dommages (Vincent Brulhart/Anne-Sylvie Dupont), ainsi qu'à la solidarité et aux politiques fiscales (Philippe Mantel). L'Association Henri Capitant a été créée en 1935. Elle a son siège à Paris et compte plus de cinquante groupes nationaux. Elle a notamment pour buts d'établir des relations personnelles régulières entre les juristes attachés à la culture romaniste, quelle que soit leur nationalité, et d'organiser des congrès périodiques nationaux et internationaux, consacrés à l'étude des questions propres à mettre en relief la valeur de cette tradition juridique.
Assurances sociales et pandémie de Covid-19/Sozialversicherungen und Covid-19-Pandemie
La pandémie de Covid-19 a bouleversé notre quotidien et a mis à rude épreuve le système de sécurité sociale suisse. Dans ce contexte d'épidémie, les auteurs de ce livre s'emploient à clarifier, au regard du droit suisse, les spécificités de l'assurance-chômage (notamment des RHT-Covid), des APG-Covid, de l'assurance-maladie, de l'assurance-accidents (et la notion de maladie professionnelle), de l'invalidité post-Covid et de la prévoyance professionnelle. L'ouvrage fait également la lumière sur les situations transfrontalières et décrit l'expérience des organismes d'assurances sociales, particulièrement sollicités, tout en relevant les insuffisances en matière de couver...
