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Commentaire du contrat de travail
Avec la collaboration de Camille Zimmermann Cet ouvrage est une œuvre collective rédigée par vingt-cinq contributrices et contributeurs suisses romand·e·s, actives et actifs dans l'enseignement et/ou la pratique du droit du travail. Il constitue la deuxième édition d'un Commentaire de référence des articles 319 à 362 CO. Le livre contient une mise à jour complète qui tient compte des évolutions de la loi, de la jurisprudence et de la doctrine. Des problématiques très actuelles, telles que la pandémie de Covid-19 ou le développement du télétravail, ont été intégrées. Le rôle et l'interprétation des articles 319 à 362 CO sont présentés de manière claire, détaillé...
Le pouvoir de direction de l'employeur
Cette étude traite du pouvoir unilatéral de direction de l'employeur, que le droit privé suisse du travail limite et canalise, tout en le consacrant explicitement dans une disposition légale, l'art. 321d CO. Après une analyse du concept même de pouvoir de direction de l'employeur, l'auteure identifie ses fondements juridiques, soit les raisons qui, en droit du travail, justifient le pouvoir d'une personne privée sur une autre. L'examen de ces fondements est enrichi par l'analyse de la nature juridique de l'art. 321d CO et de son rapport complexe avec le contrat de travail. Il est finalement question de mettre en lumière les principes et limites du pouvoir disciplinaire de l'employeur. Un important travail de recensement de jurisprudence, vaste en ce domaine, a été effectué. Cette étude présente ainsi les dernières mises à jour et constitue un outil indispensable pour toute personne confrontée à une question liée aux directives et instructions émises ou non par l'employeur et les litiges y relatifs. Un index des mots clefs facilite l'utilisation et l'accès à l'information.
Panorama IV en droit du travail
Ce Panorama IV contient une trentaine de contributions sur des thèmes d'actualité en droit du travail, rédigées par des avocats et enseignants spécialistes. Dans un horizon à 360° sont abordés des sujets de droit privé, de droit public du travail et de procédure judiciaire. Ils concernent notamment : les protections des travailleurs, la modification et la résiliation du contrat de travail, la rémunération, l'évolution du rapport de subordination dans le temps, les horaires de travail, la loi sur le travail, la discrimination salariale en raison du genre, la protection des données, les aspects transfrontaliers du travail, le droit de grève, les protections parentales, les inde...
An Outcast
This simple story commences on a November evening, in the autumn of 185-. Charleston and New York furnish me with the scenes and characters. Our quaint old city has been in a disquiet mood for several weeks. Yellow fever has scourged us through the autumn, and we have again taken to scourging ourselves with secession fancies. The city has not looked up for a month. Fear had driven our best society into the North, into the mountains, into all the high places. Business men had nothing to do; stately old mansions were in the care of faithful slaves, and there was high carnival in the kitchen. Fear had shut up the churches, shut up the law-courts, shut up society generally. There was nothing for lawyers to do, and the buzzards found it lonely enough in the market-place. The clergy were to be found at fashionable watering-places, and politicians found comfort in cards and the country. Timid doctors had taken to their heels, and were not to be found.
LPP et LFLP
L'importante institution sociale de la prévoyance professionnelle confronte souvent les praticiens à des défis majeurs. Le commentaire détaillé des deux lois fédérales sur lesquelles repose la prévoyance professionnelle a requis la collaboration d'éditeurs issus de plusieurs universités (Lausanne, Saint-Gall, Zurich) visant ainsi une cohérence nationale dans la compréhension de la prévoyance professionnelle. Depuis la publication de la première édition du commentaire (2010), de nombreuses révisions législatives sont entrées en vigueur dans le cadre restreint de la prévoyance professionnelle (p.ex. réforme structurelle, réforme du financement des institutions de prévoyan...
Panorama III en droit du travail
L'ouvrage contient 25 études réalisées par des praticiens et enseignants, principalement avocats, dans le cadre du troisième programme de spécialisation en droit du travail en Suisse romande. Ce Panorama III couvre des aspects de droit privé, de droit public, de droit des assurances, de droit collectif, de droit transfrontalier et de droit international. Le lecteur y trouvera notamment des articles consacrés à l'allaitement, à la maternité, à la protection de la santé au travail, à la protection des données, aux bonus, aux assurances sociales et privées couvrant l'activité du travailleur, à la résiliation, aux plan sociaux, à la négociation collective, à la protection de...
Kommentar zum Gesetz über die Verwaltungsrechtspflege im Kanton Bern
Das Gesetz über die Verwaltungsrechtspflege des Kantons Bern wurde seit Inkrafttreten 1990 massgeblich geändert: Seit 2009 sind die Rechtsweggarantie und die revidierte Bundesrechtspflege umgesetzt und hat die Einheitsbeschwerde die frühere Verwaltungsbeschwerde und Gemeindebeschwerde ersetzt. Dies stellt neue Anwendungsprobleme. Der neu aufgelegte Kommentar will – getreu dem bewährten Konzept des Werks von Merkli/Aeschlimann/Herzog (1997) – auf der Grundlage der kantonalen und bundesgerichtlichen Rechtsprechung die Grundzüge der bernischen Verwaltungs- und Staatsrechtspflege darstellen. Die Verfahrensgarantien der EMRK und BV finden dabei ebenso Beachtung wie parallele eidgenössische Vorschriften, namentlich des BGG, VwVG und ATSG, die teilweise ergänzend anwendbare ZPO sowie die Verfahrensregeln der Gesetze über die politischen Rechte von Kanton und Bund (PRG und BPR). Der Apparat enthält neu ein Sachregister in Französisch.
An Outcast; Or, Virtue and Faith
'An Outcast' is an adventure novel written by Francis Colburn Adams. This simple story commences on a November evening, in an autumn day during the mid 19th century. Our quaint old city has been in a disquiet mood for several weeks. Yellow fever has scourged us through the autumn, and we have again taken to scourging ourselves with secession fancies. The city has not looked up for a month. Fear had driven our best society into the North, into the mountains, into all the high places. Business men had nothing to do; stately old mansions were in the care of faithful slaves, and there was high carnival in the kitchen. Fear had shut up the churches, shut up the law-courts, shut up society general...
